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Propriété intellectuelle et informations publiques

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La marque CYNO OPS et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont protégés par le droit de la propriété industrielle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

 

Informations publiques administratives

Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l’article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.

 

Cookies

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Le site CYNO OPS autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu dès lors qu’il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par CYNO OPS et sous réserve de :

 

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Responsabilité

Le site www.cyno-ops.com propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers quelques sites d’associations ou d’entreprises et de partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel www.cyno-ops.com

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Opposabilité

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Sur l’événement

Le séminaire CYNO OPS étant un événement réservé strictement aux professionnels du domaine, tout visiteur doit être en mesure de justifier du caractère professionnel de sa visite.

L’entrée est interdite aux moins de 18 ans. Seul l’organisateur est habilité à valider toute demande de badge.

Le séminaire CYNO OPS est ouvert aux médias audiovisuels. Les visiteurs et les exposants sont informés qu’ils sont donc susceptibles d’être filmés ou photographiés. Les auteurs de films ou photographies réalisées sur CYNO OPS le font sous leur entière responsabilité (respect légal du droit à l’image et de tout dispositif réglementaire ou jurisprudentiel applicable sur le territoire français) et dégagent entièrement toute responsabilité de l’organisateur du séminaire CYNO OPS à ce sujet.

 

Contact

CYNO OPS

1 RUE AMEDEE DE FORAS – 74200 THONON-LES-BAINS

contact@cyno-ops.com

Organisation : Association CYNOFAMILY74 • Section CYNO-OPS
Siret : 88363785200012 • N°TVA intracommunautaire : FR83883637852

 

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